Déposée le 16 février 1995 par monsieur LAYDU Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNE NUIT LES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est monsieur LAYDU Claude domicilié(e) 3 allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RIVET BONJEAN-MOREL-CHADEL - France.
La marque BONNE NUIT LES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LAYDU Claude - 3 allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France
SCP RIVET BONJEAN-MOREL-CHADEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 23 octobre 1997 - Concession de licence n°244711 - Publication au BOPI 1997-10-23
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°384380 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
- Fils à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, illets
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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